Licenses proposées sur wikimaginot




De maniére à simplifier la gestion des droits d'auteur, wikimaginot propose l'utilisation des licences Creative Commons.

Seules les principales licences compatible avec le droit européen et français ont été retenues.



Vous voulez utiliser l'oeuvre

Cette licence Creative Commons vous permet de distribuer, remixer, arranger, et adapter l' oeuvre, même à des fins commerciales, tant que vous citez le nom de l'auteur.

C'est le contrat le plus souple proposé par les licences CC.



Vous êtes l'auteur de l'oeuvre

Cette licence permet à tous de distribuer, remixer, arranger, et adapter votre oeuvre, même à des fins commerciales, tant qu'on vous accorde le mérite de la création originale en citant votre nom. C'est le contrat le plus souple proposé.

Vous êtes le titulaire des droits et autorisez sans restriction ni limitation l'exploitation, la difusion et la modification de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées à la condition que vous soyez cité en tant qu'auteur.



Vous voulez utiliser l'oeuvre

Cette licence vous permet de remixer, d'arranger, et d'adapter l'oeuvre à des fins non commerciales ou non.
L'oeuvre peut ne pas être diffusée selon les mêmes conditions.
Le nom de l'auteur doit être cité.


Vous êtes l'auteur de l'oeuvre

Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre oeuvre à des fins non commerciales et, bien que les nouvelles oeuvres doivent vous créditer en citant votre nom et ne pas constituer une utilisation commerciale, elles n'ont pas à être diffusées selon les mêmes conditions.

Vous êtes le titulaire des droits et autorisez l’exploitation de l’œuvre, sa diffusion et sa modification, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale.
Votre nom doit être cité en tant qu'auteur.
Les utilisations commerciales restent soumises à son autorisation.



Vous voulez utiliser l'oeuvre

Cette licence Creative commons autorise la diffusion de l'oeuvre dans son intégralité.
Elle interdit toute modification ou utilisation commerciale.
Le nom de l'auteur doit être cité


Vous êtes l'auteur de l'oeuvre

Cette licence est la plus restrictive principales livcences Creative Commons, n'autorisant les autres qu'à télécharger vos oeuvres et à les partager tant qu'on vous crédite en citant votre nom, mais on ne peut les modifier de quelque façon que ce soit ni les utiliser à des fins commerciales.

Vous êtes le titulaire des droits et autorisez l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais interdisez la création d’œuvres dérivées.



Vous voulez utiliser l'oeuvre

Cette licence Creative Commons vous permet de remixer, d'arranger, et d'adapter l'oeuvre
La diffusion à des fins commerciales est interdite.
La diffusion doit être faite selon des conditions identiques.
Le nom de l'auteur doit être cité


Vous êtes l'auteur de l'oeuvre

Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre oeuvre à des fins non commerciales tant qu'on vous crédite en citant votre nom et que les nouvelles oeuvres sont diffusées selon des conditions identiques.

Vous êtes le titulaire des droits et autorisez l’exploitation, la diffusion et la modification de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.



Vous voulez utiliser l'oeuvre

Cette licence vous autorise à redistribuer l'oeuvre sans modification et dans son intégralité et l'utilisation de l'oeuvre à titre commercial est autorisée
Vous êtes tenus de citer l'auteur.


Vous êtes l'auteur de l'oeuvre

Cette licence autorise la diffusion et la redistribution, à but commercial ou non, tant que l'oeuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, avec attribution et citation de votre nom.

Vous êtes le titulaire des droits et autorisez toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), tant que l'oeuvre est diffusée dans son intégralité et sans modification aucune.
Votre nom doit être cité en tant qu'auteur.
Vous n’autorisez pas la création d’œuvres dérivées .



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Cette licence vous permet d'arranger et d'adapter l'oeuvre, même à des fins commerciales, tant que vous citez l'auteur et diffusez les nouvelles créations selon des conditions identiques.

Toutes les nouvelles oeuvres basées sur les vôtres auront la même licence, et toute oeuvre dérivée pourra être utilisée même à des fins commerciales.


Vous êtes l'auteur de l'oeuvre

Cette licence permet à tous d'arranger, de modifier, d'adapter votre oeuvre, même à des fins commerciales, tant que votre nom et cité en tant qu'auteur et que la diffusion des nouvelles créations nouvelles créations soit faite dans des conditions identiques.

Vous êtes le titulaire des droits et autorisez toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.

Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.



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L'auteur à déclaré renoncer à ses droits patrimoniaux et à l'exercice de ses droits moraux concernant l'oeuvre.

Vous êtes libre de la diffuser et de la modifier y compris dans le cadre d'une utilisation commerciale .
L'auteur accepte que son nom ne soit pas cité, toutefois s'il est connu, nous vous invitons à le faire par pure courtoisie.

Sur un plan purement légal, les effets de cette licence en France sont en réalité ceux de la licence CC BY.


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Vous déclarez renoncer aux droits d'auteur, droits voisins ou connexes que vous détenez sur votre oeuvre.

Vous donnez ainsi à tout le monde la possibilité d'utiliser , de distribuer et de transformer votre oeuvre librement sans votre autorisation ni l'obligation de vous citer comme en étant l'auteur (cf. infra) .

Cette licence ne peut s'appliquer qu'à une oeuvre ou un document dont vous êtes l'auteur et dont vous possédez l'intégralité des droits patrimoniaux.

En France, selon le Code de la Propriété Intellectuelle français et les disposition légales concernant les droits d'auteur, les droits moraux attachés à une oeuvre sont inaliénables et imprescriptibles. Il n'est de ce fait pas possible pour un auteur de verser volontairement une oeuvre lui appartenant dans le domaine public comme le propose cette licence puisqu'il ne peut alors renoncer qu'aux droits patrimoniaux attachés à l'oeuvre. Sur un plan purement légal, les effets de cette licence en France sont ceux de la licence CC BY.

Toutefois, vous reconnaisez qu'en adoptant cette licence sur le site Wikimaginot, vous vous engagez à renoncer à l'exercice de vos droits moraux sur l'oeuvre et autorisez tout un chacun à la diffuser, la modifier et la distribuer sans avoir à solliciter votre accord ni vous citer comme en étant l'auteur.



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Ce document est entré dans le domaine public, aucun droit patrimonial ne s'applique plus et vous êtes libres de le reproduire et de le distribuer.
Attention, vous devez citer l'auteur si il est connu, cette obligation est imprescriptible.


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Ce document est entrée dans le domaine public.

Aucun droit patrimonial n'y est plus attaché, sa diffusion sous quelque forme que cela soit et sa modifcation sont libres . Seule est faite au titre des droits moraux l'obligation de citer l'auteur.



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L'auteur de cette oeuvre et ses ayant droits sont inconnus.
Cette mention n'a pas de valeur légale en France, elle n'est utilisée ici que pour vous informer de ce que l'auteur de cette oeuvre est inconnu et ne présume pas de l'autorisation d'utiliser, de publier ou de modifier son oeuvre.


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Cette mention est communément utilisée lorsque l'auteur et les éventuels ayant-droit ne sont pas connus.

Elle n'a pas de valeur légale et son utilisation est à éviter, cette licence ne peut etre choisie que par les administrateurs.



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Ce document est librement affiché sur le site Wikimaginot, mais sa reproduction ou sa diffusion sans l'accord de l'auteur sont interdites.
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