Région militaire

Une région militaire couvre en principe plusieurs départements et est divisée en huit subdivisions, sauf exceptions.
Chaque subdivision correspond à un bassin de conscription permettant la mobilisation d’un régiment d’infanterie.

Au delà de cette seule notion de territoire géographique, la région militaire est une grande unité de l’armée française dont les principales missions sont :

Temps de paix

La région militaire a à sa charge le bon fonctionnement des organes militaires d'active situés sur le territoire qu'elle couvre. Elle assure à ces titre :

• Le recrutement et la formation de l’armée d’active

• La fourniture des services et matériels nécessaires au fonctionnement des services du temps de paix.

• Le contrôle de l'utilisation des effectifs et des matériels dans les établissements militaires,

• Elle assure l'interface et le dialogue avec les instances civiles comme la région ou les départements qu’elle couvre.

Elle a aussi à sa charge la préparation de la guerre et, à ce titre, elle assure :

• Le recensement et administration des hommes tenus aux obligations militaires

• La formation des mobilisables (service militaire et réserves)

• La gestion de l'inventaire des moyens civils (bâtiments, véhicules, chevaux…) pouvant être réquisitionnés

• La préparation du dispositif de mobilisation et la gestion de la déclinaison locale des plans de mobilisation (Plan D, Plan E, E1, etc)

• La détermination des mesures à prendre pour protéger usines, centrales électriques, réseaux téléphonique, voies de communication et autres infrastructures stratégiques situées sur son territoire

• L'organisation défensive du territoire contre les attaques aériennes et terrestres

Mobilisation

A la mobilisation, chaque région militaire est chargée de la mise sur pied d’un corps d’armée portant le même numéro d’ordre qu’elle.
Elle établit et gère les centres mobilisateurs (Infanterie, génie, artillerie, train…) dont la mission est de mobiliser les unités du temps de guerre (unités constituées et affectés spéciaux).

Temps de guerre

Une fois la mobilisation effectuée, les régions conservent essentiellement :

• La gestion des Dépôts de Guerre,

• La protection et le fonctionnement des structures stratégiques civiles et militaires

• La gestion des flux et transits militaires ou civils sur la région

• La collecte de denrées et produits pour le ravitaillement de la nation (agriculture, élevage, eau…)

Elles disposent pour ces missions de troupes territoriales

Dés la promulgation de l'état de siège (décret secret du 1 septembre 1939, non publié au JORF*), les pouvoirs de police sont transférés de l'autorité civile à l'autorité militaire conformément à l'instruction de février 1924 réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège.

Le territoire métropolitain se retrouve alors scindé en deux zones distinctes, la zone des armées (théâtres d'opération) et la zone de l'intérieur.

Pouvoirs d'ordre et de police

Tous les pouvoirs ordinairement dévolus à l'autorité civile (préfets et maires) en matière de police et de maintien de l'ordre, avec en plus les pouvoirs spéciaux suivants :

• Perquisitions à toute heure

• Éloignement des repris de justice, des étrangers et des individus non domiciliés dans la zone

• Remise des armes et des munitions

• Interdiction des publications et des réunions jugées de nature à exciter ou à entretenir le désordre

L'autorité militaire est en droit de prendre tout arrêté ou décret relevant en temps normal de l'autorité civile. Elle peut déléguer, sous son autorité, à l'autorité civile qui l'exerçait en temps de paix tout ou partie des pouvoirs de police et des pouvoirs spéciaux, à l'exception en principe du droit de réquisition de la gendarmerie et de la force armée ainsi que la réglementation de la circulation routière dont l'autorité civile est de facto dessaisie.

Pouvoirs spéciaux

Les commandants de régions militaires ont qualité pour prendre dans la zone de défense des frontières (régions fortifiées, Secteurs fortifiés ou défensifs) toutes les mesures nécessaires pour la défense du territoire.
Ils peuvent en particulier faire occuper les terrains et locaux qui leur sont nécessaires et ordonner tout aménagements ou démolitions indispensables à La défense ou au maintien de l’ordre.
Cette faculté a permis l'aménagement défensif de la position avec, en particulier, la construction des innombrables blockhaus par la main-d'oeuvre militaire dés septembre 1939 sans nécessiter d'achat de terrain ainsi que la destruction de bâtiments placés dans le champ de tir des organes de la fortification.
Ce sont ces constructions dont la SCOICH a établi l'inventaire après-guerre.

Autorités militaires exerçant le pouvoir

De manière à éviter tout abus, la loi définit clairement les titulaires de l'autorité dans les régions militaires. Ceux-ci, nomment désignés, peuvent en déléguer une partie mais en conservent seuls l'entière responsabilité.

Dans la zone de l'intérieur:

les généraux commandants de RM, et éventuellement les gouverneurs de place fortes.

Dans la zone des armées,

l'autorité et le pouvoir de police sont exercées selon la partie concernée:

Dans la zone de l’avant (zone de défense des frontières) par le commandant de l’armée et ses délégués éventuels les commandants de corps d’armée.

Dans la zone des étapes par Le Directeur des étapes.

Dans la partie de la zone de l’arrière située en arrière de la zone des étapes par le général commandant la région et éventuellement Les Gouverneurs de places fortes

Pour ce qui est de la fortification, le rôle des régions militaires vis à vis de la ligne Maginot prend une tournure majeure à partir de la dissolution de la CORF en septembre 1935.
A partir du 1er janvier 1936, et jusqu'à la mobilisation de septembre 1939, ce sont les régions militaires qui sont en charge de définir les priorités de construction d'ouvrages défensifs, de discuter le budget annuel de travaux avec l'état-major général et le Ministère de la Guerre, et de distribuer les fonds annuels alloués aux différents projets en fonction des priorités.
Cette mission de planification tactique sur le terrain sera rendue difficile par les contraintes budgétaires intervenues à partir de 1936 et du fait de l'augmentation des coûts horaires et de l'inflation.

Le génie de la région militaire joue aussi un rôle prépondérant dans la définition des constructions défensives établies par la main-d’oeuvre militaire sur son territoire. Les plans de ces constructions sont pour beaucoup dessinés par le génie de la région, parfois sur la base de plans types fournis par la STG (Section Technique du Génie), parfois issus de la seule imagination de leur concepteurs.
Ce rôle de prescripteur se retrouve illustré par les dénomination ‘type 1° RM’, ‘type 7°RM’ ou encore blockhaus Barbeyrac ou Garchery, respectivement issus du nom du général commandant la II° région militaire et du général inspecteur correspondant du Conseil Supérieur de la Guerre pour la 7° RM.

A la tête de chacune des régions militaires est placé un officier général. En temps de paix, celui-ci est normalement un général de corps d’armée puisque cet échelon correspondant à la grande unité mise sur pied par la région militaire en cas de mobilisation, grande unité dont il prend le commandement.

Cet officier dispose d'un état-major ayant la même structure organisationnelle que les autres grandes unités : Quatre bureaux opérationnels, des commandements (Artillerie, Génie...) et des services (Train, Santé, ...).

Temps de paix

Le commandant de la région militaire exerce à la fois le commandement des troupes et le commandement territorial. Son autorité s'étend à toutes les troupes, formations et établissements stationnés sur le territoire de la région, à l'exception des établissements spéciaux dépendant directement du ministre de la guerre.
Dans ce cadre, il a autorité sur la discipline générale, le service de garnison, la justice militaire et le service de la gendarmerie.

Son autorité couvre directement les instances et organisations suivantes :

• Divisions et corps d'armée d'active

• Défense aérienne du territoire (DAT)

• Organisations de Service : Intendance, Régiments du Génie, Transmissions, Train, Santé, Régiments Territoriaux.

• Directions Techniques du Génie et Chefferies locales, qui auront un rôle majeur dans la construction de la ligne Maginot.

• Commandement de places fortes, régions fortifiées et de secteurs fortifiés ou défensifs.

• Légions de Gendarmerie ou de Gardes Républicains Mobiles (surveillance de frontière)

• Centres d'instruction

Les corps de troupe placés hiérarchiquement sous l'autorité de la région militaire conservent toutes les prérogatives concernant l'instruction et l'emploi de leur troupes, leur administration intérieure , la discipline, l'hygiène, les affectations, les mutations et l'avancement de leur propre personnel.

Temps de guerre

L'officier général commandant une région militaire en temps de paix est normalement désigné pour exercer en temps de guerre le commandement du corps d’armé mis sur pied par la région militaire. Il est remplacé à la tête de la région, au moment de son départ pour les armées, par un officier général désigné et préparé à cet effet dès le temps de paix.

Zone des armées

Dans la zone des armées, les généraux commandant les régions sont placés sous l’autorité directe du ministre de la guerre et ont autorité sur :

• Les Centre Mobilisateurs et les Dépôts de Guerre

• La collecte des ressources réservées au ravitaillement national ou provenant des excédents des armées;

• Les questions territoriales

• Le recrutement, l’administration et la gestion des réservistes, (appel des classes, conseils de révision, commissions de réforme…) ;

• l’examen des demandes de pensions, de gratifications, de secours,

• le casernement des troupes

Ils conservent le pouvoir judiciaire sur les troupes et services placés sous ses ordres et sur les établissements spéciaux établis dans la région militaire.

Zone de l’intérieur

Dans la zone de l'intérieur, les généraux commandant les régions exercent leurs attributions sous l'autorité directe du ministre de la guerre dans les conditions précisées par la loi du 13 juillet 1927 sur l'organisation générale de l'armée.
Ils ont toute autorité sur les unités en cours de mobilisation et la responsabilité de garantir que les unités de réserve générale dont ils disposent soient constamment en situation d'être dirigées sans retard sur les armées.
Les autres unités stationnées temporairement sur le territoire d’une région militaire ne relèvent de celle-ci que pour les questions relatives à la discipline générale, le service de garnison et la justice militaire.
Dans le cas où l’ennemi entre sur le territoire de la région militaire, celle-ci acquiert de facto toutes les prérogatives des régions militaires de la zone des armées.

Ce fut le cas lors de la débâcle de Mai-Juin 1940 ou certaines régions de la zone de l’intérieur se sont retrouvées par la force des choses en première ligne et ont participé avec leurs éléments organiques aux combats locaux.

Sous l’ancien régime, le territoire français était divisé en circonscriptions militaires placées sous l’autorité d’un gouverneur. Ces circonscriptions étaient chacune chargées de mettre sur pied une division en cas de mobilisation . Les circonscriptions disparaissent en 1791 pour être remplacées par des divisions militaires ayant le même rôle.
Les régions militaires sont elles-mêmes divisées en subdivisions

Après la défaite de 1870, et la perte de l’Alsace Moselle, il apparait nécessaire de revoir la doctrine militaire et la couverture territoriale des forces armées. Une réflexion globale est menée et mène en 1873 à une profonde réorganisation des forces armées françaises et de leur implantation géographique en faisant correspondre leur implantation territoriale avec la structure des grandes unités

1873
L’année 1873 voit la naissance des régions militaires, instituées par la loi du 24 juillet 1873 relative à l’organisation générale de l’armée.
La France est dorénavant divisée en 18 régions militaires métropolitaines (1). Chaque région correspond à un corps d’armée et non plus à une division, comprenant deux divisions et chaque division deux brigades d’infanterie.
Si idéalement ce découpage devait correspondre aux départements institués, dans les faits, chaque région militaire devant permettre la mise sur pied de deux divisions d’infanterie rendit impossible ce découpage du fait de la densité de mobilisables variant fortement selon les départements.

Le décret du 28 septembre 1873 créée un nouveau Corps d'Armée , le XIX° CA qui couvre l'Algérie, avec comme chef-lieu Alger (2).

1897
La loi du 5 décembre 1897 (décret du 8 février 1898) institue la XX° Région militaire ayant son chef-lieu à Nancy

1898
Décret du 6 septembre 1899
modifications apportées aux limites des VII° RM (Besançon) et XX° RM (Nancy)

1913
A l’aube du premier conflit mondial, avec la pression qui augmente sur les frontières du Nord-Est, la loi du 22 décembre 1913 instaure la XXI° région militaire ayant comme chef lieu Epinal suite au dédoublement de la VII° région militaire (Besançon) .
Il est procédé aussi à la modification des II° (Amiens), VI° (Châlons-sur-Marne), VII° (Besançon) et XX° RM (Nancy) régions militaires.

1914
La mobilisation voit chaque région donner naissance à un corps d’armée composé de deux divisions comptant chacune deux brigades d’infanterie, soit quatre régiments d’infanterie ainsi que les unités du génie de l’artillerie et des services dans la composition de ces divisions.

1919
A l’issue de la première guerre mondiale et la récupération de l’Alsace et de la Moselle, cet agrandissement du territoire implique une révision du découpage du territoire national en régions militaires.
Décret du 20 octobre 1919
Ce décret rattache les départements reconquis aux VI°, VII°, XX° et XXI° régions militaires. Les découpages correspondent un peu plus aux limites des départements, avec des exceptions principalement dues à l’histoire ainsi qu’aux jeux de pouvoir des élus locaux souhaitant conserver les régiments implantés dans leurs propres territoires.

1927
La réorganisation de l’armée française se poursuit toutefois et la loi du 13 Juillet 1927 relative à l’or­ganisation générale de l’armée est adoptée.
Entre autres éléments, elle redéfinit le découpage des régions militaires et subdivisions et prévoit d’améliorer progressivement (art 12) l’alignement des subdivisions avec les départements administratifs.

1928
Décret du 23 novembre 1928 (JO du 29/11/28)
Ce décret fait suite à la loi de 1927, et:
- Redéfinit une nouvelle carte des régions militaires
- Donne naissance à une nouvelle région nommée Région de Paris qui reprend les départements de la Seine, de Seine-et-Oise et de Seine-et-Marne; modifiant pour cela les limites des III°, IV° et V° régions militaires.
- Modifie les limites des II° et VI° régions militaires avec le passage de l’arrondissement de Mézières (Ardennes) de la VI° région à la II° région.

1930
Décret du 12 février 1930 (JO du 21/02/1930)
Redéfinition des limites des régions et subdivisions militaires.

1934
Décret du 28 avril 1934 (JO du 3 /05/1934)
Dissolution des X° et XII° régions militaires.
Institution des régions et secteurs fortifiés

Décret du 4 mai 1934 (JO du 08/05/1934)
Nouveau tracé pour les régions militaires et leurs subdivisions découlant de la suppression des X° et XII°régions et de la création des régions et secteurs fortifiés.

1935
Décret du 30 mai 1935 (JO du 5/06/35)
Nouvelle adaptation des régions militaires au découpage du front en secteurs fortifiés.

1938
Décret du 17 juin 1938 (JO du 29/06/1938)
Création d’une nouvelle région militaire (X°), le territoire métropolitain se trouve ainsi divisé en 19 régions.

Décret du 28 décembre 1938 (JO du 31/12/1938)
Nouvelle modification du découpage des régions militaires
Fixation des limites de la X° région militaire (Strasbourg) qui a son siège provisoire à Paris et reprend une partie des départements des Vosges, du Bas-Rhin et de la Moselle provenant de la XX° région militaire.

1939
Décret du 23 février 1939 (JO du 7/03/1939)
Transfert du chef-lieu de la X° région militaire de Paris à Strasbourg.

Décret du 20 mars 1939 (JO du 21/03/1939)
Création de la XII° région militaire.
Les généraux commandant les régions militaires de Metz, Strasbourg et Lyon sont gouverneurs militaires de ces régions (3)

Décret du 14 avril 1939 (JO du 21/04/1939)
fixe les limites de la nouvelle XII° région militaire et son chef-lieu à Reims. Elle comprend les départements de la Marne, de la Meuse, l'arrondissement de Verdun moins les cantons de Spincourt, Etain et Fresnes en Woevre  qui sont rattachés à la VI° Région
Le département des Ardennes
l'arrondissement  de Vouziers
les cantons de Carignon, Mouzon, Raucourt-et-Flaba et Sedan de l'arrondissement de Mezières

Décret du 14 avril 1939 (JO du 21/04/1939)
fixe les limites des subdivisions des X° et XII° régions militaires

La mobilisation s'appliquera selon la configuration des régions alors définie.

1940
Décret du 31 mai 1940 (JO 01/06/1940)
modifie le tracé des régions militaires en métropole.
Ce décret promulgué alors que les troupes allemandes envahissent le territoire (sic…) ne sera pas suivi d’effet.

Décret du 26 juin 40
fixe de nouvelles limites territoriales pour les régions militaires avec la suppression des régions militaires en zone occupée.

Décret du 1 aout 1940
modifie le tracé des régions militaires.

Décret du 14 aout 1940
modifie le tracé des régions militaires.

A la mobilisation, la France compte 21 régions militaires plus la Région militaire de Paris.

La situation donnée est celle découlant du décret du 14 avril 1939. Les régions militaires concernées par la construction de la ligne Maginot comportent les secteurs fortifiées qu'elles couvrent.

I° Région Militaire : Lille

Général de corps d’armée SICARD puis PAGEZY (02/09/1939 au 04/06/1940)
Départements du Nord et du Pas de Calais

Secteurs fortifiés rattachés :

• SF Flandres,

• SF Lille,

• SF Escaut,

• SF Maubeuge

II° Région Militaire : Amiens

Général de corps d’armée CORAP , de BARBEYRAC de SAINT-MAURICE (02/09/1939 au 01/01/1940) puis LAMSON  (01/01/1940 au 01/07/1940)
Départements de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme
Dans le département des Ardennes, les cantons de Stenay et Montmédy de l'arrondissement de Verdun

Secteurs fortifies rattachés :

• SF Ardennes,

• SF Montmedy

III° Région Militaire : Rouen

Général de division ISSALY (02/09/1939 au 01/02/1940), PEGAY (01/02/1940 au 26/05/1940)puis DUFFOUR (26/05/1940  au 01/07/1940)
Départements de la Seine-inférieure, de l'Eure, du Calvados et de la Manche

IV° Région Militaire : Le Mans

Général de corps d’armée ETIENNE (02/09/1939 au 04/06/1940), Général de division COUDANNE (04/06/1940 au 01/07/1940)
Départements de la Sarthe, de la Mayenne, de l'Orne, de l'Eure-etLoir, de l'Ille et Vilaine
Dans le département des Côtes-du-Nord, les arrondissements de Saint-Brieux, de Dinan

V° Région Militaire : Orléans

Général de corps d’armée MICHELIN (02/09/1939 au 01/07/1940)
Départements du Loiret, du Loir-et-Cher, du Cher et de la Nièvre

VI° Région Militaire : Metz

Général de corps d’armée LOIZEAU, Général de division CABOTTE ( 02/09/1939 au 10/12/1939 ) puis général de corps d’armée THIERRY (10/12/1939 au  01/07/1940 )
Département de la Marne
Département de la Meuse moins les cantons de Stenay et Montmédy
Département de la Moselle, moins le canton de Bitche et, dans le canton de Volmunster, les communes de Loutzwiller, Schweyen, Rohling, Walschbronn, Waldhausen, Breidenbach, Bousseviller, Lengelsheim

Secteurs fortifiés rattachés :

• SFCrusnes,

• SF Thionville,

• SF Boulay,

• SF Faulquemont

VII° Région Militaire : Besançon

Général de corps d’armée CHAMPON, DAILLE (03/09/1939 au 17/06/1940) puis Général de division DURRMEYER ( 17/06/1940 au 03/07/1940 )
Départements du Doubs, du Jura, de la Haute-Marne, du Haut-Rhin et de la Haute-Saône,
Dans le département du Bas-Rhin, le canton de Markolsheim, situé dans l'arrondissement de Sélestat
Le Territoire de Belfort

Secteurs fortifiés rattachés :

• SF Colmar,

• SF Mulhouse,

• SD Altkirch ,

• SD Montbeliard ,

• SF Jura

VIII° Région Militaire: Bourges

Gal Gransard, Général de corps d’armée VILLAIN  (03/09/1939 au 01/04/1940) , SCHWEIZGUTH  (01/04/1940 au 04/06/1940) puis PAGEZY (04/06/1940 au 08/07/1940)
Départements de la Côte d'Or, de Saône-et-Loire, de l'Yonne et de l'Aube

IX° Région Militaire : Tours

Général de division VARY (02/09/1939 au 01/07/1940)
Départements de l'Indre-et-Loire, du Maine-et-Loire, des Deux-Sévres, de la Vienne, de la Haute-Vienne, de l'Indre, de la Charente et de la Dordogne
Dans le département de la Corrèze, l'arrondissement de Brives

X° Région Militaire : Strasbourg à partir d'avril 1939

Général de corps d’armée FRERE (4), Robert ALTMAYER (02/09/1939 au 15/09/1939), GUITRY (06/06/1940 au 25/06/1940)
Département des Vosges moins l'arrondissement de Neufchateau
Département du Bas-Rhin, moins les cantons de Sarre-Union et Drulingen et de Marckolsheim (VII° RM)
Département de la Moselle, canton de Bitche et, dans le canton de Volmunster, les communes de Loutzwiller, Schweyen, Rohling, Walschbronn, Waldhausen, Breidenbach, Bousseviller, Lengelsheim

Secteurs fortifiés rattachés :
A partir de mai 1939

• SF Haguenau

• SF Bas-Rhin

XI° Région Militaire : Nantes

Général de division DEBAILLEUL (02/09/1939 au 14/03/1940), Général de corps d’armée GRIVEAUD (14/03/1940 au 01/07/1940)
Département de Loire-Inférieure, du Morbihan, du Finistère et de la Vendée
Dans le département des Côtes-du-Nord, les arrondissements de Guinganp et de Lannion

XII° Région Militaire : Reims à partir de Mai 1939

Général de division DURRMEYER (03/09/1939 au 15/09/1939), Général de corps d’armée MARIN DE MONTMARIN  (06/06/1940 au 01/07/1940)
Cette région créee tardivement semble ne pas avoir eu d'existence effective. Son état-major a été nommé (en partie tout du moins), mais son implémentation effective n'a pas été menée à bien et il apparait qu'elle n'a pas pris part aux opérations de mobilisation de septembre 1940 (5) .

XIII° Région Militaire : Clermont-Ferrand

Général de corps d’armée CHEDEVILLE  (03/09/1939 au 01/04/1940), Général de division D'HUMIÈRES (01/01/1940 au 13/06/1940), Général de corps d’armée JAMET (15/06/1940 au 01/07/1940)
Départements du Puy-de-Dôme, de l'Allier, de la Loire, de la Haute-Loire, du Cantal et de la Creuse
Le département de la Corrèze, moins l'arrondissement de Brives

XIV° Région Militaire : Lyon

Général de corps d’armée TOUCHON , Général de division HARTUNG (02/09/1939 au 01/07/1940)
Départements du Rhône, de l'Ain, de la Drôme, de l'Isère, de Savoie, de Haute-Savoie, des Hautes-Alpes,
Dans le département des Basses-Alpes, l'arrondissement de Barcelonnette

Secteurs fortifiés rattachés :

• SD Rhône ,

• SF Savoie ,

• SF Dauphiné

XV° Région Militaire : Marseille

Général de corps d’armée OLRY , Général de division GRANDJEAN (02/09/1939 au 01/01/1940), Général de division CLÈRE (01/01/1940 au 08/06/1940), Général de division GRANDJEAN  (08/06/1940 au 03/07/1940) 
Départements des Alpes-Maritimes, de l'Ardèche, des Bouches-du-Rhône, de Corse, du Gard, du Var et du Vaucluse
Département des Basses-Alpes, moins l'arrondissement de Barcelonnette

Secteurs fortifiés rattachés :

• SF Alpes-Maritimes,

• OD Corse

XVI° Région Militaire : Montpellier

Général de corps d’armée HANOTE (02/09/1939 au 01/07/1940)
Départements de l'Hérault, de la Lozère, de l'Aveyron, du Tarn, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

XVII° Région Militaire : Toulouse

Général de corps d’armée MUSSEL (02/09/1939 au 14/01/1940), Général de division MICHEL (14/01/1940 au 25/06/1940)
Départements de la Haute-Garonne, du Tarn-et-Garonne, du Lot, du Lot-et-Garonne, du Gers et de l'Ariège

XVIII° Région Militaire : Bordeaux

Général de corps d’armée CHAUVIN  (02/09/1939 au 05/06/1940), LAFONT (05/06/1940 au 01/07/1940)
Départements de la gironde, de Charente-Inférieure, des Landes, des Basse-Pyrenées et des Hautes-Pyrenées

XIX° Corps d'Armée : Alger (2)

XX° Région Militaire : Nancy

Général de corps d’armée HUBERT, Général de division SERDET (02/09/1939 au 01/01/1940),Général de corps d’armée FOURNIER (01/01/1940 au 25/06/1940)
Département de la Meurthe et Moselle moins l'arrondissement de Briey et, dans l'arrondissement de Nancy, les cantons de Pont-à-Mousson et de Thiaucourt;
Dans le département de la Moselle, les arrondissements de Château-Salins, Forbach et Sarrebourg et l'arrondissement de Sarreguemines moins le canton de Bitche et les communes de Loutzwiller, Schweyen, Rohling, Walschbronn, Waldhausen, Breidenbach, Bousseviller, Lengelsheim situées dans le canton de Volmunster, ;
Dans le département du Bas-Rhin, les cantons de Sarre-Union et de Drulingen;
Dans le département des Vosges, l'arrondissement de Neufchateau

Secteurs fortifiés rattachés :

• SD Sarre ,

• SF Rohrbach ,

• SF Vosges ,

• SF Haguenau , (jusqu'en Mai 1939)

• SF Bas-Rhin (jusqu'en Mai 1939)

Région militaire de Paris

Général de corps d’armée LANOIX (03/09/1939 au 05/06/1940), Général d’armée DENTZ (05/06/1940 au 01/07/1940) Départements de la Seine, de la Seine-et-Oise et de la Seine-et-Marne

Rédaction initiale : Jean-Michel Jolas
Complements : Pascal Lambert

JORF
atf40.1fr1.net (Merci à Denis Houllier, François Vauvillier, David Delporte, Crosnier, Eric Denis, Philippe Robin, Loïc Lilian…)
AD Tours
SHD
Muse du génie Angers