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fort du Pas du Roc

Lien-s partie Constructions :
SAINT GOBAIN (Ouvrage d'infanterie)


Fil ouvert par Jack ( 3 ) - Posté le 08/07/2021
Dernière modification par Jack le 08/07/2021.
Bonjour,
je suis membre de l'association ( Musé de la traversée des alpes )
fort de Saint Gobain
on recherche la date d'achat du fort de Pas du Roc qui a été vendu a des particuliers
pour réglé un petit litige
cordialement
Jack


Réponse de jolasjm ( 6046 ) - Posté le 08/07/2021
Dernière modification par jolasjm le 08/07/2021.
Bonsoir

Ah, l’affaire de la cloche GFM…

Je suis actuellement un peu loin de mes photos ou papiers. Comme cela, je dirais que l’ouvrage a été racheté toute fin des années 90 ou début des années 2000. En 1997 il était encore militaire et en 2004 il était privé et partiellement sécurisé. Mais je pourrais vous confirmer cela plus formellement à mon retour dans 2 semaines.

Cordialement
Jean-Michel


Réponse de Jack ( 3 ) - Posté le 09/07/2021
Dernière modification par Jack le 09/07/2021.
Bonjour,

je veux bien , si vous avez la date ou autre chose !!!

et il me semble que cette cloche était posé sur un terrain privé
a cette époque l'association avais demandé au ministère de l'armée pour la récupérer

Cordialement
Jack


Réponse de jolasjm ( 6046 ) - Posté le 18/07/2021
Dernière modification par jolasjm le 18/07/2021.
Bonjour

Je viens de fouiller dans mes photos et documents sur le Pas du Roc. Les travaux de l'équipe qui l'occupe actuellement semblent avoir démarré juste avant l'été 2004. Peut-être même dés l'été 2003.

Ma visite extérieure en Juillet 2004 montre visiblement des travaux d'obturation de l'ouvrage mais ils viennent juste de débuter. En particulier, des vitres et la mousse isolante avaient été posées sur les créneaux des cloches du B1. L'entrée était encore accessible, donc l'ouvrage n'était pas complètement sécurisé. Il l'était lors de ma promenade suivante en 2006 ou 2007.

La prise en charge physique sur place de celui-ci remonte donc à cette période (2004 sur et 2003 peut-être).

Il peut néanmoins avoir été racheté par ses propriétaires actuels - avec la cloche qui y était stockée - avant cela. Si vous avez retiré la cloche en 2004, il est très probable que celle-ci était déjà propriété des propriétaires actuels, ou en tous cas cela s'est joué à peu de choses...
En cas de litige avec eux, l'acte de vente d'origine précisera certainement si cette cloche était sur place et si elle est incluse dans l'acte de vente.

Le plus simple est d'aller vous renseigner auprès du service du cadastre (service de l'Urbanisme) de la mairie de Modane.
Les parcelles cadastrales directement concernées par l'ouvrage sont 000 F 2388 et 000 F 1106 (feuille cadastrale F 13). La mairie doit pouvoir vous préciser qui est propriétaire et la date exacte de l'acte de vente. Si le propriétaire vous crée des soucis, vous pourrez lui demander si la cloche était incluse dans l'acte de vente et si elle était à cette époque sur les parcelles qu'ils ont acheté (de mémoire, la cloche était posée de l'autre côté de la route militaire, donc sur la parcelle 1107 ou 1108 qu'ils n'ont peut-être pas acheté).

Si le cas est litigieux et va jusqu'au conflit légal (ce que je ne vous souhaite pas), le pire qui puisse vous arriver c'est que le conciliateur ou le juge demande à ce que la cloche soit retransportée à sa position d'origine...

Cordialement
Jean-Michel



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