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CC-O

CC-O - Oeuvre personelle libre de droits


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L'auteur a déclaré renoncer à ses droits patrimoniaux et à l'exercice de ses droits moraux concernant l'œuvre. Vous êtes libre de la diffuser et de la modifier y compris dans le cadre d'une utilisation commerciale . L'auteur accepte que son nom ne soit pas cité, toutefois s'il est connu, nous vous invitons à le faire par pure courtoisie. Sur un plan purement légal, les effets de cette licence en France sont en réalité ceux de la licence CC BY.


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Vous déclarez renoncer aux droits d'auteur, droits voisins ou connexes que vous détenez sur votre œuvre. Vous donnez ainsi à tout le monde la possibilité d'utiliser , de distribuer et de transformer votre œuvre librement sans votre autorisation ni l'obligation de vous citer comme en étant l'auteur (cf. infra) . Cette licence ne peut s'appliquer qu'à une œuvre ou un document dont vous êtes l'auteur et dont vous possédez l'intégralité des droits patrimoniaux. En France, selon le Code de la Propriété Intellectuelle français et les dispositions légales concernant les droits d'auteur, les droits moraux attachés à une œuvre sont inaliénables et imprescriptibles.
De ce fait, il n'est pas possible pour un auteur de verser volontairement une œuvre lui appartenant dans le domaine public comme le propose cette licence puisqu'il ne peut alors renoncer qu'aux droits patrimoniaux attachés à l'œuvre.
Sur un plan purement légal, les effets de cette licence en France sont ceux de la licence CC BY. Toutefois, vous reconnaissez qu'en adoptant cette licence sur le site Wikimaginot, vous vous engagez à renoncer à l'exercice de vos droits moraux sur l'œuvre et autorisez tout un chacun à la diffuser, la modifier et la distribuer sans avoir à solliciter votre accord ni vous citer comme en étant l'auteur.



CC-BY

CC BY - Paternité


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Cette licence Creative Commons vous permet de distribuer, remixer, arranger, et adapter l' œuvre, même à des fins commerciales, tant que vous citez le nom de l'auteur. C'est le contrat le plus souple proposé par les licences CC.


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Cette licence permet à tous de distribuer, remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu'on vous accorde le mérite de la création originale en citant votre nom. C'est le contrat le plus souple proposé. Vous êtes le titulaire des droits et autorisez sans restriction ni limitation l'exploitation, la diffusion et la modification de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées à la condition que vous soyez cité en tant qu'auteur.



CC-BY-SA

CC BY-SA -Paternité - Partage à l'identique


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Cette licence vous permet d'arranger et d'adapter l'œuvre, même à des fins commerciales, tant que vous citez l'auteur et diffusez les nouvelles créations selon des conditions identiques. Toutes les nouvelles œuvres basées sur les vôtres auront la même licence, et toute œuvre dérivée pourra être utilisée même à des fins commerciales.


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Cette licence permet à tous d'arranger, de modifier, d'adapter votre oeuvre, même à des fins commerciales, tant que votre nom est cité en tant qu'auteur et que la diffusion des nouvelles créations nouvelles créations soit faite dans des conditions identiques. Vous êtes le titulaire des droits et autorisez toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres.
C’est la licence utilisée par Wikipedia.



CC-BY-NC

CC BY-NC - Paternité - Pas d'usage commercial


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CC-BY-ND

CC BY-ND - Paternité - Pas de modification


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Cette licence vous autorise à redistribuer l'œuvre sans modification et dans son intégralité et l'utilisation de l'œuvre à titre commercial est autorisée Vous êtes tenus de citer l'auteur.


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CC-BY-NC-SA

CC BY-NC-SA - Patern. - Pas d'usage commercial - Partage à l'identique


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Cette licence Creative Commons vous permet de remixer, d'arranger, et d'adapter l'œuvre La diffusion à des fins commerciales est interdite. La diffusion doit être faite selon des conditions identiques. Le nom de l'auteur doit être cité


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CC-BY-NC-ND

CC BY-NC-ND - Patern. - Pas d'usage commercial - Pas de modification


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Oeuvre dans le Domaine Public, Libre de droits


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